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Passeport biométrique

Revalorisation de l'indemnité dès 2009

Passeport biométrique

L'indemnisation accordée aux communes pour le passeport biométrique sera dotée d'une hausse de 56,25%.

Ce passeport contenant numériquement une photo et des empreintes digitales, remplacera à terme les passeports électroniques qui ont été mis en circulation en mai 2006.

Cinq départements avaient été soumis aux tests de fiabilité pour ce nouveau procédé (l'Aube, la Gironde, la Loire-Atlantique, le Nord et l'Oise).

En 2009, ce sont environ 2 000 mairies qui en seront équipées.

Suite à une initiative de Michèle André qui avait déposé un amendement demandant un doublement de la dotation, Jean Arthuis a obtenu du gouvernement (Michèle Alliot-Marie...) la revalorisation de l'indemnité consentie aux communes délivrant le passeport biométrique.

L'indemnisation :

L'indemnité initialement prévue à 3 200 euros dès 2009 pour les communes disposant déjà de l'équipement nécessaire sera revalorisée à hauteur de 5 000 € et de 2 500 € pour les communes optant pour ce procédé au 1er janvier 2009 jusqu'au 28 juin 2009.

Coût du passeport biométrique :

Le coût du passeport biométrique en 2009 passera de 60 à 89 € pour un adulte, de 30 à 45 euros pour les 15-18 ans et de la gratuité à 20 euros pour les moins de 15 ans.

Eric Woerth justifie ces prix (à la hausse) par le fait que la mise en place des stations pour le passeport biométrique coûte plus cher.

A noter que le passeport électronique actuel conserve sa validité de 10 ans pour un adulte et de 5 ans pour un mineur, et n'a donc pas obligation d'être changé.

Illustration par Emploithèque | Article rédigé par L'équipe d'Emploithèque, le 09/12/2008

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